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IP Systèmes
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Mentions Légales relatives au site Web http://www.ip-systemes.fr
Préambule
IP Systèmes SAS, société par actions simplifiées, au capital de 500.000 Euros, 344 472 121 021 RCS LYON dont le siège social est 8, rue du Colonel CHAMBONNET - 69672 BRON Cedex.
Le directeur de la publication et de la rédaction est Claude MARCOLET (claude.marcolet@ip-systemes.fr)
Le site http://www.ip-systemes.fr est hébergé par la société Cornut Informatique, société par actions simplifiées de droit Français au capital de 450 000€, dont le siège social est basé à 1 rue de la Presse - BP 716 42950 Saint-Etienne Cedex 9.
Déclaration à la CNIL
Conformément la Loi 78-17 du 06/01/1978 relative l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l'objet d'une dclaration la CNIL.
Droit d'accès et de rectification
Conformment la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.
Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter :
 Par e-mail : webmaster@ip-systemes.fr
Par courrier : Service Marketing IP SYSTEMES - 8, rue du Colonel CHAMBONNET - BP 67 - 69672 BRON Cedex
Propriété Intellectuelle
Tout ou partie du site IP Systèmes est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
Sauf autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction ainsi que toutes utilisations de tout ou partie du site, de ses logos ou autres signes distinctifs d'autres fins que dans le cadre d'une consultation individuelle et privée sont interdites et susceptibles d'actions en contrefaçon.
Exactitude des informations
Les informations présentées sur le site peuvent contenir des inexactitudes ou fautes de frappe. Les informations peuvent être changées ou actualisées sans avis préalable. A tout moment et sans avis préalable IP Systèmes et ses fournisseurs se réservent le droit d'apporter des améliorations et changements à certaines informations du site ou documentations disponibles sur le site.
Service utilisateurs
Les Utilisateurs peuvent formuler toutes leurs demandes d'informations, de précisions, leurs remarques ou réclamations à l'adresse suivante : webmaster@ip-systemes.fr
Droit applicable
Les présentes Mentions Légales sont régies par la LOI FRANCAISE à l'exclusion de toute autre.
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